Bienvenue sur les services proposés par BIG CAKE GROUP LIMITED. Les présentes Conditions Générales de Service (ci-après “Conditions” ou “CG”) régissent votre utilisation de nos applications, sites web, produits, et services (collectivement désignés “Services”). En accédant ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié par ces Conditions. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser nos Services.

1. Acceptation des Conditions

En utilisant nos Services, vous confirmez que vous avez lu, compris et accepté les présentes Conditions, ainsi que notre Politique de Confidentialité. Ces Conditions constituent un contrat juridiquement contraignant entre vous (l'”Utilisateur”) et BIG CAKE GROUP LIMITED.

2. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page avec une date de mise à jour. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces Conditions. Votre utilisation continue de nos Services après la publication des modifications constitue une acceptation de ces modifications.

3. Éligibilité

Pour utiliser nos Services, vous devez :

  • Être âgé d’au moins 13 ans (ou de l’âge minimum requis dans votre pays pour utiliser nos Services sans consentement parental).
  • Si vous êtes mineur, avoir obtenu le consentement de votre parent ou tuteur légal.
  • Ne pas être interdit d’utiliser nos Services en vertu des lois applicables.

4. Utilisation des Services

4.1. Licence limitée

Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour utiliser nos Services conformément à ces Conditions. Cette licence est accordée uniquement pour votre usage personnel et non commercial, sauf autorisation écrite contraire de notre part.

4.2. Restrictions

Vous vous engagez à ne pas :

  • Utiliser nos Services à des fins illégales ou non autorisées.
  • Copier, modifier, distribuer, vendre ou louer tout ou partie de nos Services.
  • Tenter d’accéder à nos systèmes ou réseaux de manière non autorisée.
  • Utiliser des bots, scripts ou autres outils automatisés pour interagir avec nos Services, sauf autorisation expresse.
  • Publier ou transmettre des contenus offensants, diffamatoires, ou violant les droits d’autrui.

5. Comptes Utilisateur

5.1. Création de compte

Certains de nos Services peuvent nécessiter la création d’un compte. Vous êtes responsable de fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de l’inscription. Vous êtes également responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion et de toutes les activités effectuées sous votre compte.

5.2. Suspension ou résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte, à notre seule discrétion, si nous estimons que vous avez enfreint ces Conditions ou pour toute autre raison légitime.

6. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus, marques, logos, designs, et autres éléments de nos Services sont la propriété exclusive de BIG CAKE GROUP LIMITED ou de nos partenaires, et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser, reproduire ou distribuer ces éléments sans notre autorisation écrite préalable.

7. Achats In-App et Abonnements

Certains de nos Services peuvent inclure des achats intégrés ou des abonnements. Les conditions spécifiques liées à ces transactions, y compris les prix, les modalités de paiement et les politiques de remboursement, seront détaillées au moment de l’achat. Vous êtes responsable de vérifier ces conditions avant de procéder à un achat.

8. Limitation de Responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, BIG CAKE GROUP LIMITED ne sera pas responsable des dommages indirects, consécutifs, exemplaires, ou punitifs, y compris, mais sans s’y limiter, la perte de données, de profits, ou d’opportunités, résultant de votre utilisation de nos Services.

Nos Services sont fournis “tels quels” et “selon disponibilité”, sans garantie d’aucune sorte, explicite ou implicite, y compris les garanties de qualité marchande ou d’adéquation à un usage particulier.

9. Protection des Données Personnelles

Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur notre site ou application. En utilisant nos Services, vous consentez à cette collecte et ce traitement. Si vous avez des questions concernant vos données personnelles, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [email protected].

10. Résiliation

Vous pouvez cesser d’utiliser nos Services à tout moment. Nous nous réservons le droit de résilier ou de suspendre votre accès à nos Services, sans préavis, en cas de violation de ces Conditions ou pour toute autre raison légitime.

11. Droit Applicable et Juridiction

Ces Conditions sont régies par les lois de [insérer la juridiction applicable, par exemple, “Hong Kong” ou “France”]. Tout litige découlant de ces Conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [insérer la ville ou le pays compétent].

12. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant ces Conditions ou nos Services, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
Email : [email protected]

13. Dispositions Diverses

  • Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur.
  • Le fait que nous n’exercions pas un droit ou une disposition de ces Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
  • Ces Conditions, ainsi que notre Politique de Confidentialité, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et BIG CAKE GROUP LIMITED concernant votre utilisation de nos Services.